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Conformité

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L'étendue des vérifications réalisées par la société Maumon est fonction des appareils à gaz installés dans l'habitation.
Lors du remplacement d'un appareil à gaz, l'installateur se doit de déclarer la conformité des travaux qu'il a effectués.

Cette déclaration (CC2 ou CC4) permet de laisser une trace des travaux effectués sur la canalisation gaz.

Une fois la déclaration réalisée, l'organisme de contrôle peut demander à vérifier votre installation pour vérifier si tous les points de la réglementation gaz sont respectés : ventilations, conduit de fumée, hotte aspirante, monoxyde de carbone, raccordement gaz...

Si aucune anomalie n'est relevée, le Certificat de Conformité est visé par le contrôleur et remis sur place au réalisateur des travaux.
Si des anomalies sont relevées sur la partie neuve de l'installation, elles sont signalées pour correction, et une visite supplémentaire de contrôle pourra être réalisée pour vérifier leur mise en conformité et viser le Certificat.

Pour les anomalies relevées sur les parties existantes des installations, l'utilisateur de l'installation devra attester de la réalisation des travaux.

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